J.O. 239 du 13 octobre 2004
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Arrêté du 27 septembre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
NOR : DACM0400013A
Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 27 septembre 2004, M. Morel (Pierre) est nommé au conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre au titre du troisième collège : membres représentant les associations nationales les plus représentatives qui oeuvrent pour la sauvegarde et le développement du lien entre le monde combattant et la nation, et les associations représentant les titulaires de décorations, en remplacement de M. Bellec (José).